PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23/04/2014
Date de convocation : 18/04/2014
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 14
L’an deux mil quatorze, le vingt trois avril, à dix neuf heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude GEHIN, Maire.
Présents :
M. GEHIN Claude, M. PRIEUX Jean-Noël, M. NESTEL Gilles, Mme CHARPENTIER Angéla,
M. BON Pascal, M. BRUNELLI-BRONDEX Michel, Mme CHOQUET Myriam, Mme DEFOSSE Patricia, Melle OUERTATANI Aïcha, M. PIERRE Eric, M. SAILLET Rémy.
Absent excusé : Mme MITHRA Delphine, pouvoir à Melle OUERTATANI Aïcha, Melle Angélique FACQUEZ, pouvoir à M. GEHIN Claude, M. PICARD Geoffroy, pouvoir à Mme CHARPENTIER.
Absente : Mme PRAVET Sylvaine.
Melle OUERTATANI Aïcha a été désignée secrétaire de séance.
VOTES DE TAXES :
Le taux des taxes d’imposition des taxes directes locales pour 2014 n’a pas été augmenté par rapport à l’année 2013. Il reste dans la moyenne nationale soit :
TAXES TAUX COMMUNAL %
Habitation 17.08 %
Foncière bâtis 14.81 %
Foncière non bâtis 52.63 %
CFE/Taxe Professionnelle 15.70 %
Délibération pour le taux des taxes : à l’unanimité les taux ne seront pas augmentés.
BUDGET EAU :
Lecture du détail du budget d’exploitation des dépenses et des recettes.
Vote du budget eau : accepté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE :
Lecture du détail des dépenses et des recettes.
Vote du budget primitif de la commune : le budget a été voté à l’unanimité.
DESIGNATION DES DELEGUES COMMISSIONS COM COM :
COM-FINANCES :
Titulaire : M. GEHIN
Suppléant : M. PRIEUX
COMMUNICATION ET ORDURES MENAGERES :
Titulaire : M. PIERRE
Suppléant : M. BRUNELLI-BRONDEX
PETITE ENFANCE ET ENFANCE :
Titulaire : Melle FACQUEZ
